Mentions légales
Éditeur
À COMPLÉTER (raison sociale) (À COMPLÉTER (forme juridique))
À COMPLÉTER (adresse du siège)
SIRET : À COMPLÉTER (SIRET)
TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Contact : contact@sovenia.fr
Directeur de la publication
À COMPLÉTER (directeur de la publication)
Hébergement
- Application (front) — Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Données & médias (Supabase auto-hébergé) — À COMPLÉTER (opérateur de l’instance), cartes.apps.erezia.fr — À COMPLÉTER (localisation des serveurs)
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : À COMPLÉTER (médiateur de la consommation). Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.
Données personnelles
Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité. Conditions d'utilisation : CGU · Conditions de vente : CGV.